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Forum alfa romeo passion Index du Forum » Nos Alfa » carte grise et chgt de proprio...
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carte grise et chgt de proprio...
MessagePosté le: 22/04/2006 18:33 Répondre en citant
gtvweb
Taré du trêfle
Inscrit le: 07 Sep 2004
Messages: 2011
Localisation: Au sud de Paris :-), mais au nord de Marseille :-(




voila, je recupere un gtv qui a ete revendu il y a un certain temps, la CG n'a pas ete faite, mais barre et date.
Le certif de vente a ete fait entre le vendeur de l'epoque et donc le donnateur d'aujourd'hui.

Moi, je dois faire faire une carte grise au nom de l'ancien proprio avant de pouvoir en etablir une a mon nom, ou puis-je me presenter en prefecture avec les 2 certifs de vente et la CG et faire directement la CG a mon nom ?

merci de m'eclairer dans les couloirs obscurs de l'administration fiscale...
oo=v=oo
webmestre du http://gtv116.free.fr
webmestre du http://www.alfaplaisir.com
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MessagePosté le: 22/04/2006 18:55 Répondre en citant
Baboon
Fossile du forum
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 12725
Localisation: St Michel des bois sur Orge 91 France




0632/060/119
Baboon
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MessagePosté le: 22/04/2006 21:16 Répondre en citant
Veloce
Cherche la boite à fusibles
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 174
Localisation: Cergy-le-Haut (95800)




J'ai eu la même question quand j'ai dépouillé une 33 imola accidentée: je ne l'ai pas immatriculée à mon nom, parce que pas en état de passer le CT, donc après un coup de fil à ma préfecture, j'ai re-barré la carte grise et transmis les 2 certificats de cession au démolisseur.

Appelle ta préfecture, ils t'expliqueront mieux que moi.

Veloce
Les ex:
* 33 1,5 1984 * Sprint 1,5 Veloce 1982 *146 1,6 Boxer 1996
Les actuelles:
* 33 1,5 IE 1991 * 33 Imola 1993 * 156 SW 1.6TS 2000 * Sprint 1,7 QV 1988

Le problème se situe entre le siège et le volant.
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MessagePosté le: 22/04/2006 21:22 Répondre en citant
OMALFA
Rodeur de soupapes
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 1353
Localisation: 60




Veloce a écrit:
J'ai eu la même question quand j'ai dépouillé une 33 imola accidentée: je ne l'ai pas immatriculée à mon nom, parce que pas en état de passer le CT, donc après un coup de fil à ma préfecture, j'ai re-barré la carte grise et transmis les 2 certificats de cession au démolisseur.

Appelle ta préfecture, ils t'expliqueront mieux que moi.

Veloce


SALUT

pas obligé d'avoir un CT en etat. moi j'ai changer la carte grise de mon GTV en allant au CT faire un CT de vehicule non roulant, en plus c'est génial tu n'amène meme pas la ture.

bye
olivier
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MessagePosté le: 22/04/2006 21:39 Répondre en citant
Giulietto
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 758
Localisation: Tresserre (66)




Citation:
Moi, je dois faire faire une carte grise au nom de l'ancien proprio avant de pouvoir en etablir une a mon nom, ou puis-je me presenter en prefecture avec les 2 certifs de vente et la CG et faire directement la CG a mon nom ?


Tu vas à la préfecture avec la CG barrée et les deux certifs successifs et une copie de la pièce d'identité du gars qui te la vend, si possible, prends aussi un de ses justificatifs de domicile (de celui qui n'a pas fait les papiers). Sans pièce d'identité de l'intermédiaire, ils m'ont fait revenir. Ils te font deux cartes grises, dont une est immédiatement détruite et tu payes deux fois !!!

Evidemment, il faut au minimum un CT véhicule non-roulant qui atteste que les numéros frappés sont bien ceux de la carte grise. Au fait, quand tu passes le CT définitif, reviens avec la facture du non-roulant, certains centres la déduisent.

Pas de stress, c'est une simple formalité.
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MessagePosté le: 23/04/2006 00:54 Répondre en citant
Monroe Beta-Jones
Champion de la clé de 13
Inscrit le: 24 Nov 2005
Messages: 600
Localisation: 92




Si le 1er vendeur (titulaire de CT barré) peut te faire un autre certificat à ton nom, tu n'as pas besoins de faire deux CG.

Dans mon cas, comme le proprio a déclaré la vente au nom de "mon vendeur" à la préfecture de son domicile (02), le service CG de préfecture de mon coin (92) ne voulait pas me faire une CG à mon nom.

Mais j'ai insisté en disant que "c'est la préfecture de 02 qui ne veut pas annuler la 1ère déclaration de vente et que c'est la première personne qui se présente, qui aura la CG à son nom" (c'est vrai en plus). Et on me l'a fait.

Il faut insister et il faut tomber sur une bonne personne! Wink

My shoes please
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MessagePosté le: 23/04/2006 09:01 Répondre en citant
Twin Spark
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 975
Localisation: Paris-Romans-Béziers




Salut !
Voilà, notre Monroe national a tout dit, en bref :
La première personne qui se présente avec un certificat de cession en bonne et due forme à la préfecture est présumée propriétaire effective du véhicule mentionné.
Peu de fonctionnaires en poste le savent, mais il suffit alors de faire appeler un supérieur qui lui, devrait le savoir....
Voilà, voilou...
@+++
Yannick
Le possible est déjà fait,
L'impossible est en cours,
Pour les miracles, prévoir un délai...
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MessagePosté le: 23/04/2006 09:04 Répondre en citant
hexen
Rodeur de soupapes
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 1347
Localisation: Gien




en fait tout dépend si le certificat de vente à été renvoyer ou non à la préfecture lors de la 1ere vente. Si cela n'a pas été fait, aucun problème pour le refaire entre le 1er proprio et toi
Steph

Alfa-Roméo 75 V6, GTV, Sprint et 156
75 piste http://hexenberg.com/75
Autobianchi A112
Fiat 850 Sport Coupé
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MessagePosté le: 23/04/2006 09:07 Répondre en citant
Twin Spark
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 975
Localisation: Paris-Romans-Béziers




Citation:
en fait tout dépend si le certificat de vente à été renvoyer ou non à la préfecture lors de la 1ere vente. Si cela n'a pas été fait, aucun problème pour le refaire entre le 1er proprio et toi


Non, non ! même s'il a été envoyé, ça marche, lis bien, c'est ce qui est arrivé à Monroe (et à d'autres...) quand je lui ai vendu une voiture. Tout s'est bien passé, mais faut connaître la loi un petit peu Wink
@+++
Yannick
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MessagePosté le: 23/04/2006 10:21 Répondre en citant
JPA974
Rodeur de soupapes
Inscrit le: 19 Juil 2005
Messages: 1104
Localisation: Pas très loin de Toulouse




Exact.
Meme envoyé ... j'ai pu faire immatriculer ma Milano alors que le précédent proprio l'a gardé 3 ans an carte barrée.
Si Colombo, Merosi, Jano, Satta Puliga, Hruska,...n'avaient pas été la on ne serait certainement pas la...
Salut les Alfistes...
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MessagePosté le: 23/04/2006 20:37 Répondre en citant
Giulietto
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 758
Localisation: Tresserre (66)




Oui, mais alors il y a un transfert de responsabilité car le proprio intermédiaire n'est plus identifié.
C'est un nid à embrouilles ce truc là. A mon avis il vaut mieux retracer l'historique clairement. La ppréfecture c'est un histoire, la justice une autre...
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MessagePosté le: 23/04/2006 20:49 Répondre en citant
Twin Spark
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 975
Localisation: Paris-Romans-Béziers




Citation:
Oui, mais alors il y a un transfert de responsabilité car le proprio intermédiaire n'est plus identifié.
C'est un nid à embrouilles ce truc là. A mon avis il vaut mieux retracer l'historique clairement. La ppréfecture c'est un histoire, la justice une autre...


Qué qui dit, lui ? Wink
T'en fais pas, si jamais la caisse que tu veux immatriculer est sous le coup d'un (ou plusieurs) PV, voire gagée ou mise en opposition, tu le sauras tout de suite : pas possible d'avoir de certificat de non gage....
Et même si tu penses que le précédent proprio a braqué une banque avec et tué un gendarme, ben tu risques rien si c'est pas toi... là je te parle encore de vécu, et notre copain à toutes et à tous Forza (Alfieri maintenant) saura t'en parler aussi... Cool
NB : Ne parler que de choses certaines, dont on a l'expérience, sinon se taire et écouter ceux à qui c'est arrivé, CQFD.
@+++
Yannick
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MessagePosté le: 24/04/2006 07:58 Répondre en citant
Giulietto
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 758
Localisation: Tresserre (66)




Citation:
NB : Ne parler que de choses certaines, dont on a l'expérience, sinon se taire et écouter ceux à qui c'est arrivé, CQFD


Je ne sais pas pourquoi tu t'énerves. J'essaie de conseiller au mieux celui qui pose une question.
Justement, c'est du vécu, sur deux de mes Alfas. Pour la Giulietta le premier vendeur est rentré dans une rage folle, j'ai réussi à lui éviter la casse (à la voiture, pas au gars). Chez nous, il y a tellement de magouille qu'à la préfecture, ils sont exigeants. Retracer l'historique quand c'est possible ne prends pas beaucoup de temps.
Au fait, une autre de mes alfas vient de succession et une autre attribuée par un tribunal (dettes). Donc les demandes de cartes grises exotiques, je connais...
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carte grise et chgt de proprio...
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