Forum alfa romeo passion :: Voir le sujet - Alfa Montreal : Propriétaire décédé avant la vente.

Tristan · Petit nouveau

Bonjour,

Rapidement, avant d'entrer dans le vif du sujet, une petite présentation rapide de moi. J'ai 26 ans, je m'appelle Bruno et je travail dans l'administration pénitentiaire. Depuis que je suis tout jeune, dans ma famille on ne jure que par Alfa Roméo.

Mon père a eut quelques Alfa sud, junior et d'autres modèles plus récents. Il a conservé de sa jeunesse une Alfa spider de 76 ainsi qu'une Alfa Sei qui sont encore presque neuves... Puis il a décidé de retaper une Montreal...

Le soucis, c'est qu'il y à quelques années, il à acheté une alfa Montreal épave à un homme qui est décédé avant de conclure la vente, alors qu'il avait déjà commencé dessus les réparations. Aujourd'hui qu'il a plus de temps, il voudrait poursuivre la restauration, mais sans carte grise, c'est impossible... Nous avons bien essayé de retrouver son fils, mais sans succès. L'un d'entre vous aurait-il une solution ? Personne n'a réussi a me répondre, ni la Gendarmerie, ni même la Prefecture. Que faire ?

Pentastar · Tombeur de boite

Juste une remarque.
Si le propriétaire de cette voiture est décédé avant la vente, ton père ne peut en être le propriétaire.
Ce sont les héritiers les propriétaires désormais. A voir avec eux, en espérant qu'il n'y ait pas un alfiste parmi eux...

Tristan · Petit nouveau

C'est bien ça le problème. Il n'en est pas le propriétaire, et nous ne parvenons pas à trouver son fils, il ne figure sur aucun annuaire. Vers qui se tourner ?

3litresourien · Fossile du forum

Cherche google, facebook, copains d'avant.

Quand on cherche on trouve. As tu la Cg à l'ancien nom? Papiers perdus?

Si tu as l'immat, pas possible? sinon, mais c'est illégal tu te la fait vendre par un mec qui barre la CG et signe la vente. La pref est pas sensée savoir que la personne est decedée.

Si il est decedé, il ne t'en voudra pas...

yan · Apprenti vidangeur

option illégale : trouver une épave avec une CG pour immatriculer celle qui n'en a plus

Gatouille_ · Fossile du forum

Faire une certificat de cession par le fils du proprio, un dossier à la FFVE et tu auras une carte grise collection Wink

JMARC · Changeur d'ampoule

Tu dois te retourner auprès de la chambre des notaires, et leur expliquer la situation, c'est la seule issue, car il y a forcement eu une succéssion d'établie dans laquelle figurait obligatoirement aussi cette Alfa, cette auto appartient aux héritiers car si il y avait une C.G., le notaire chargé de la succéssion l'a forcement retrouvée et leur à cedé, mais prend contact avec les notaires trés vite, car si personne n'en a voulu, (ce qui est quasiment certain, vu que l'auto n'etait visible de personne) l'etat s'en est certainement apropriée et l'a effacé de tout fichier existant..............c'est un peu le bordel ton affaire. Jean Marc

Pentastar · Tombeur de boite

A mon avis s'il savait où contacter le notaire, son problème serait en grande partie résolu.

thierry155 · Changeur d'ampoule

seule solution pour moi
essai un certificat de non gage
si pas de résultat, tu prend la voiture, tu vise un radard et tu passe à 51km heure devant
t'inquiéte tu va l'avoir l'adresse du proprio Wink

3litresourien · Fossile du forum

JMARC · Changeur d'ampoule

coincoin · Fossile du forum

Voyons le problème dans son ensemble.
Titre de propriété et titre de circulation : la cg est un titre de circulation qui vaut titre de propriété jusqu'à preuve du contraire (preuve d'achat, etc)
A qui appartient la voiture ? si la vente n'a pas été conclue, elle appartient toujours au titulaire de la CG, donc à ses héritiers (via la succession) OU aux créanciers (banque, etat, commerçants) en cas de dettes !
Si la voiture a été sciemment soustraite à la connaissance des ayant-droits, il y a VOL caractérisé.

Avec la CG, il y a moyen de s'attribuer illégalement la propriété du véhicule (faux certificat de cession) en croisant les doigts pour que les ayant-droit l'aient oublié. C'est aussi un vol, mais on peut plaider la bonne foi (vente verbale)
Sans la CG, il est impossible d'acquérir la voiture !
Il faudra retrouver le notaire, faire acte de bonne foi, restituer la voiture, solliciter la vente par les ayant-droits, ou une vente aux enchères par les créanciers (duplicata CG en cas de perte).

CG collection : la voiture est toujours inscrite dans le fichier des immatriculations (ancien format) de sa préfecture de rattachement.
Il est totalement illégal de faire une demande de nouvelle immat (SIV collection) sans annuler l'ancienne CG. La voiture serait alors affectée à deux propriétaires, avec deux numeros différents.
Normalement la FFVE doit vérifier.... mais si le client a une bonne tête et que l'historique de l'auto est limpide....

Dernière possibilité "légale" : attendre que le délai de prescription pour vol soit échu (10 ans il me semble, à compter de la fin de succession), se déclarer coupable du vol, et faire annuler la cg actuelle.
Ca coutera un peu de frais d'avocat, et des mauvais contacts avec les ayant-droit, mais c'est une piste.

En solution "illégale", il y a aussi beaucoup de possibilités : refrappe du chassis avec une autre CG, revente des pièces, revente dans un pays moins regardant (turquie, maghreb), etc, etc

Est-ce que le jeu en vaut la chandelle pour une épave ?

NAG93 · Petit nouveau

salut

je vait essayé de t'aider car il m'est arrivé plusieurs fois de retrouvé des carte grise de vehicules qui etait soit disant irrécupérable ou bien perdue
a l'autre de bout de la france.

alors tout d'abord n'essaie meme pas de contacter des service du genre gendarmerie,commissariat,préfecture etc ...il ne pourront jamais résoudre ton probleme et forcement il te diront que c'est foutu !

d'apres ce que j'ai compris la vente a été conclut verbalement et ton pere avait deja entamé des travaux sur la voiture et entre temps le proprio est decedé !

alors il faut savoir que officiellement la voiture est toujours propriété du nom sur la carte grise et biensure maintenant qu'il est décédé ses heritiers ou ayant droits,normal.

il est decédé mais sa ne veut pas dire qu'il a forcement fait un testament via un notaire et aussi peut etre qu'il etait en froid avec ses heriters on ne sait pas ???

autre possibilité ce propriétaire etait endetté et que une partie de ces bien
on été saisie ou bien doivent etre saisie,donc si un huissier a mis la main sur la carte grise en pensant vouloir recuperer par la suite le vehicule,la c'est encore une autre histoire !

tu devrait essayé déja de retrouver l'habitation(principal/secondaire)de cet personne soit les enfants en on hériter ou bien il l'on revendue,donc par l'intermediare du "cadastre" tu peut retrouver les coordonnées de ces personnes sans probleme !

ensuite a voir avec ses heritiers(si tu arrive a les retrouver biensure) si ils on eut connaissance de ce vehicule
et voir si il peuvent remettre la main sur cette carte grise qui surement devait se trouver dans les effets personel du defunt ???
mais la il y a plusieurs possibilités :
tout dépend sur quel genre de personne tu va tomber ???

soit ils sont sympa et sa devrait se faire sans trop de problème !

soit tu tombe sur des personnes qui ne veulent rien savoir !

soit sur des personnes qui veulent bien mais qui veulent quelques chose
en retour !

ou bien pire tu peut tomber sur des héritiers qui te demanderont de réstituers le véhicule car malheureusement ton pere n'aucun document
officiel qui prouve la vente faite a l'époque ! mais bon sa s'est vraiment
l'extreme !!!

ensuite comme l'on déja dit certain plus haut,une solution qui peut aboutir,tu depose un dossier a la ffa ou ffve,avec un certificat de vente
et tu pourra etablir un carte grise collection.

aussi une autre solution (cité plus haut)essayé de trouver une épave
avec carte grise et plaques de mines et refrappé ensuite les numeros de serie,c'est vrai dans l'absolu c'est illegal mais sa ne fait de mal a personne et je pense que tu veut la garder donc tant que tu ne la revend pas ya pas de souci !!!

apres il y a une autre solution tu peut demander les services d'un expert
automobile specialiser dans ce genre de domaine mais la c'est payant
et plus la recherche est longue plus sa coute cher !!!!

donc il y a toujours une solutions mais a toi de voir !

(mais bon si tu veut plus d'explication envoie moi tes coordonnées en MP)

tient nous au courant ! Question

Velocicolza · Tombeur de boite

J'ai survolé ....

Mais si cela fait plus de trente ans il y a prescription et ton père devient légalement propriétaire.

Ce n'est pas une blague certain terrains agricoles ou forestiers ont changé de proprio comme ça : en payant les impôts et en jouissant des terrains comme tout bon proprio.

Reste à savoir si c'est la même chose pour des voitures.

Serge Laughing

hexen · Rodeur de soupapes

Normalement oui c'est la même chose avec les voitures, mais le problème, c'est que la carte grise est un titre de circulation, mais pas de propriété. Ce titre de circulation confère une forte présomption de propriété, mais le hic, c'est que pour changé changé le nom sur se titre de circulation la propriété du bien ne suffit pas.

Exemple A vends à B qui vend à C qui vend à D, à chaque fois avec un papier manuscrit qui prouve la session de propriété. Mais par contre aucun des acheteurs n'a fait le changement de carte grise.

D est bien le propriétaire de la voiture, il a bien en main les papier de session, mais D ne peut pas faire immatriculé son véhicule, donc avoir son titre de circulation, bien que propriétaire il faut que D retrouve B, pour que B immatricule le véhicule puis face un certificat de session à D.

Seul exemption le passage en carte grisse de collection, qui permet de faire immatriculé un véhicule de plus de 30ans grâce à son titre de propriété, et non plus son titre de circulation comme la carte grisse normale.

C'est très kafkahien.