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Forum alfa romeo passion Index du Forum » Nos Alfa » vente d'un vehicule sans ct Aller à la page 1, 2  Suivante    Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  vente d'un vehicule sans ct Posté le: 27/11/2007 18:29 patrick Cherche la boite à fusibles Inscrit le: 17 Juin 2005 Messages: 161 bonjour, le 39-39 m'a répondu que on ne pouvait pas vendre un vehicule avec carte grise mais sans ct ?????? je coryais qu'il etait possible de mettre la mention en état ? comment faire ? Posté le: 27/11/2007 18:42 Monroe Beta-Jones Champion de la clé de 13 Inscrit le: 24 Nov 2005 Messages: 600 Localisation: 92 ça n'a rien à avoir avec la garte grise. Tu la vend "en état" comme tu le dis, sur la CG, tu marque "vendu" tout simplement. Vendre "en état", c'est l'accord entre venduer et acheteur. Si l'acheteur veut l'immatriculer à son nom, c'est à lui de faire le CT. My shoes please Posté le: 27/11/2007 18:53 hexen Rodeur de soupapes Inscrit le: 03 Sep 2004 Messages: 1347 Localisation: Gien il me semble que le vendeur est tenu de donner un CT en cours de validité de moins de 6 mois, faute de quoi l'acheteur pourrait se retourner contre le vendeur et eventuelement faire annuler la vente. Steph Alfa-Roméo 75 V6, GTV, Sprint et 156 75 piste http://hexenberg.com/75 Autobianchi A112 Fiat 850 Sport Coupé Posté le: 27/11/2007 18:54 martial_711 Tombeur de boite Inscrit le: 30 Juil 2005 Messages: 870 Localisation: savigny le temple, dpt 77. je pense aussi SUPER FAYOT EN RACLEUSE DE GRAVIER Posté le: 27/11/2007 19:17 gtvbernard Apprenti vidangeur Inscrit le: 08 Déc 2004 Messages: 412 Localisation: Thionville (57) je pense aussi +1 GTV 2000 75 Turbo America 166 V6 3.0 Posté le: 27/11/2007 19:30 Tony Arbre à cames en tête Inscrit le: 04 Sep 2004 Messages: 1825 Localisation: (Pôle) Nord hexen a écrit: il me semble que le vendeur est tenu de donner un CT en cours de validité de moins de 6 mois, faute de quoi l'acheteur pourrait se retourner contre le vendeur et eventuelement faire annuler la vente. pas du tout !!!!!!!!!!!!!!! l'obligation d'avoir un CT de moins de 6 moins est une obligation prefectorale lorsque l'acheteur refait la carte grise à son nom et pas une obligation à la charge du vendeur aujourd'hui la pratique fait que tout vendeur passe un CT avant de vendre son vehicule pour se couvrir peut etre ou pour attester du bon etat de son vehicule aussi si l'acheteur a acheté le véhicule sans CT de moins de 6 mois en toute connaisance de cause, c'est donc à lui de faire le CT , et comme il l'aura fait en connaissance de cause, il ne pourra se retourner contre le vendeur que dans cas d'un vice caché (et pas pour des pneus usés ou des freins qui ne freinent pas , ces defauts etant "décelables" et donc non cachés lors de l'achat) SI TU VEUX UN BON DELIRE : CLIQUE ICI Posté le: 27/11/2007 19:47 tintinseb Taré du trêfle Inscrit le: 03 Sep 2004 Messages: 2061 Localisation: Nogaro (32) martial_711 a écrit: je pense aussi Je crois que je t'ai vendu la Caretta sans le CT. (n'oublis pas de me mettre les plaques de coté ) Et si tu veux annulé la vente, c'est sans soucis ------------------------------------------------------------------ Si un jour tu te sens inutile et déprimé, souviens-toi : un jour, tu étais le spermatozoïde le plus rapide du groupe. Posté le: 27/11/2007 20:16 martial_711 Tombeur de boite Inscrit le: 30 Juil 2005 Messages: 870 Localisation: savigny le temple, dpt 77. tintinseb a écrit: martial_711 a écrit: je pense aussi Je crois que je t'ai vendu la Caretta sans le CT. (n'oublis pas de me mettre les plaques de coté ) Et si tu veux annulé la vente, c'est sans soucis tu la regrettes, surtout qund on voit comment elle est maintenant. au fait, elle est terminé, il me manque juste la ligne gr.N que j'ai commandé il y a 2 semaines. je ferai un post sur sa légère "mutation". mais, je l'ai pris sans c.t. tout à fait. je te garde les plaques de coté, la c.g est faites, j'ai juste à aller les faire faire. mais on s'egarre là sorry patrick SUPER FAYOT EN RACLEUSE DE GRAVIER Posté le: 27/11/2007 21:13 patrick Cherche la boite à fusibles Inscrit le: 17 Juin 2005 Messages: 161 merci pour vos réponses, je vais aller directement à la prefecture demain pour etre sur ... Posté le: 27/11/2007 21:33 TurboSeb Fossile du forum Inscrit le: 03 Sep 2004 Messages: 4252 Localisation: METZ (57) tu peux vendre ta voiture sans CT mais tu ne peux pas la faire immatriculer sans le CT Pour faire changer l'adresse de ma Giulietta dont le CT était périmé j'ai du faire un papier comme quoi elle ne roulait pas sur route GTV V6TB GTV6 Giulietta Très Allegée (GTA) Posté le: 27/11/2007 22:30 diremas Rodeur de soupapes Inscrit le: 03 Sep 2004 Messages: 1441 Localisation: Provence Si l'auto est non roulante, l'acheteur peut faire un CT "non roulant" après la vente pour changer la CG en attendant de restaurer l'auto Ca sert à rien d'avoir 200 chevaux sous le capot si c'est un âne derrière le volant. Posté le: 27/11/2007 23:49 TurboSeb Fossile du forum Inscrit le: 03 Sep 2004 Messages: 4252 Localisation: METZ (57) diremas a écrit: Si l'auto est non roulante, l'acheteur peut faire un CT "non roulant" après la vente pour changer la CG en attendant de restaurer l'auto c'est aussi cher que le normal donc autant faire un cd normal GTV V6TB GTV6 Giulietta Très Allegée (GTA) Posté le: 28/11/2007 00:13 Monroe Beta-Jones Champion de la clé de 13 Inscrit le: 24 Nov 2005 Messages: 600 Localisation: 92 patrick a écrit: merci pour vos réponses, je vais aller directement à la prefecture demain pour etre sur ... Ben, si tu demande à la préfecture, ils te diront que c'est à toi (vendeur?)de le faire, parce que c'est à vendeur de le faire "en principe". Comme Tony le dit, CT c'est pour qu'il y a pas de mauvaise surprise. Vendu "en état" c'est que le vendeur faire savoir à acheteur qu'il est possible qu'il y a qques choses que le vendeur ignore (mauvaise surprise). C'est pour ça que une voiture vendue "en état" est toujours pas chère en générale. My shoes please Posté le: 28/11/2007 08:10 Tony Arbre à cames en tête Inscrit le: 04 Sep 2004 Messages: 1825 Localisation: (Pôle) Nord TurboSeb a écrit: diremas a écrit: Si l'auto est non roulante, l'acheteur peut faire un CT "non roulant" après la vente pour changer la CG en attendant de restaurer l'auto c'est aussi cher que le normal donc autant faire un cd normal alors ça ça depend du controleur j'ai deja ramené une coque de vehicule sur un plateau, le controleur n'avait besoin que du compteur ( pour le kilometrage), les plaques d'immatriculation, la frappe à froid du chassis et la CG j'ai rien payé SI TU VEUX UN BON DELIRE : CLIQUE ICI Posté le: 28/11/2007 10:34 alfissimo Champion de la clé de 13 Inscrit le: 03 Sep 2004 Messages: 616 Localisation: nancy la 33 je l'ai achetè sans ct j'ai fait les petites reparation et elle est passè au ct benoit gulia gtv 1750 1971 alfa sud 1.5 tiQV 1983 autobianchi a112 abarth 1983 alfetta gtv6 2.5 1985 alfa gt 3.2 2005 bmw m3 e36 1998 505 gti 1984 204 gl 1966 benelli 899 tre k 2010 scudo 05 http://picasaweb.google.com/alfassimo/AlbumSansTitre08# vente d'un vehicule sans ct Forum alfa romeo passion Index du Forum » Nos Alfa Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures   Page 1 sur 2   Aller à la page 1, 2  Suivante Tous les messages1 Jour7 Jours2 Semaines1 Mois3 Mois6 Mois1 An Le plus ancien en premierLe plus récent en premier  Sélectionner un forum Forum Alfa Romeo Passion----------------Nos AlfaLe bistrot des alfistes   ©www.alfa-romeo-passion.com Powered by phpBB 2.0.10 © 2001-2004 phpBB Group - Traduction par : phpBB-fr.com Forum hébergé par Zarcrom