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alfaphilie · Apprenti vidangeur

alors voilà j'ai reçu un coup de feel pour une sprint que j'ai acheté donc CG rayée et le gars me dit qu'il s'en fout des papiers parce que c'est pour en faire une bagnole de circuit
Je fais quoi avec les papiers?

baud · Apprenti vidangeur

salut,

je crois que tu dois au moins envoyer à la préfecture un exemplaire du certificat de vente , sinon s'il a des PVs ils seront pour toi.

Thierry

fendslabise · Petit nouveau

si l'ancien proprio a envoye le double du papier de vente a la prefecture ,tu es le nouveau proprio ,si la caisse reapparait sur la route ou est abandonne dans un coin ,tu risque les pires emmerdes inutile d'envoye les papiers avec la mention detruite ,la prefect te les renverras ;seul solution enleves les plaques et meules tous les numeros de series qui pourrait identifier l'auto ,je dis pas que ces autorises ,loin de là ,quand a la cg gardes la en souvenir A+

Gatouille_ · Fossile du forum

Plutôt que "massacrer" cette pôvre auto, tu fais un certificat de cession (vente) tu ne donne un au vendeur et tu gardes l'autre précieusement.

Le certificat de vente devra être à ton nom (vendeur) si le précédent proprio a envoyé les papiers en prefecture.

S'il ne l'a pas fait, tu fait un certificat de vente avec comme vendeur l'ancien proprio (celui indiqué sur la CG barrée)

Tu es tranquille, et si un jour cette auto doit être restaurée elle pourra avoir une CG normale...

JMARC · Changeur d'ampoule

Ne laisse pas partir ta voiture sans les papiers signés, et sans envoyer a la prefecture preuve de ta vente !!!!!!

J'ai laissé partir une 33 de cette façon, et j'ai galeré 2 ans, à recevoir chez moi des PV en recomandé, avis d'huissier, ect.................à la prefecture ils m'ont dit que c'etait bien fait pour ma gueulle, et que les prunes etaient pour moi, ne voulant pas etre emmerdé, j'ai payé...............................j'ai meme payé l'enlevement en fourriere quand au bout de 2 ans, les flics ont embarqué la 33 Evil or Very Mad

alfamania · Champion de la clé de 13

Exactement ce qu'il faut faire.
J'ai vendu une Giulietta Sprint il y a plusieurs années et j'ai bien fait de remplir et de faire signer toute la paperasse, et d'en envoyer un ex à la préfecture.
Pendant 2 mois, j'ai reçu PV sur PV, provenant d'un peu partout : le type n'avait pas fait ré-immatriculer la voiture.
Fort de la justif de vente que j'avais dûment envoyée à la préfecture, toute poursuite a été étouffée dans l'oeuf.
Mon envoi à la préfecture d'un double du certificat de vente m'a sauvé sinon la vie, au moins mon porte-feuille.
D'ailleurs, il me semble suspect que ton acheteur rechigne à signer ...

fendslabise · Petit nouveau

ton probleme est qu'apparemment ,tu n'as jamais fait la cg a ton nom ,si l'ex proprio n'a pas envoye le double a la prefect peut-etre acceptera t'il de refaire un papier de vente au nom du gars qui veut te la racheter , sinon tu fais un controle non roulant (chez moi 23 £) tu fais une cg a ton nom et tu rajoutes ces frais a ton prix de vente car tu ne peut plus revendre depuis le 26 mai 2007 une auto qui n'est pas a ton nom ,il es maintenant aussi interdit de vendre un vehicule pour pieces seul un casseur agree peut detruire un vehicule, tu ne peut donc pas envoye ta cg a la destruction, ni la revendre en doubles papiers A+

coincoin · Fossile du forum

En théorie c'est la procédure, en pratique c'est pas tout à fait pareil.

Imaginons "A" le propriétaire du véhicule.
A vend son véhicule à "B", le 1er acheteur.
il barre la CG et renvoie son formulaire à sa préfecture, avec le nom de B mentionné.
Mais la préfecture du domicile de A ne saisit pas ces informations, elle se contente d'archiver le document. La preuve, si B ne fait pas une nouvelle CG à son nom et se prend des PV, c'est bien A qui reçoit les PV ! D'autant que l'identité de B est "présumée", pas certifiée par un document officiel.
Tant que B n'a pas fait une CG à son nom au moyen des documents légaux, le véhicule est toujours considéré appartenant à A. Ceci est censé dissuader par exemple de faire une fausse déclaration de vente, et commettre des délits en toute impunité (c'est pas moi, j'ai vendu ma voiture y'a 6 mois, j'ai renvoyé le certificat à la prefecture).
Donc en pratique, si B ne fait pas de CG à son nom, et décide de revendre directement la voiture à un 2e acheteur "C", ca passe comme une lettre à la poste. Surtout si c'est dans un autre département, les documents sont rarement comparés. Il suffit que "C" accepte de faire un certificat de vente antidaté, correspondant à la date de la CG barrée la 1ere fois. Certes c'est un faux document, mais si chacun y trouve son compte.... D'ailleurs, dans les campagnes ca se pratique régulièrement. Mais chuut hein.

alfissimo · Champion de la clé de 13

tu lui dis soi il signe !soi il va se faire foutre!

vaut mieux ratè une vente que d'etre enmerdè apres

benoit