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Forum alfa romeo passion Index du Forum » Le bistrot des alfistes » question sur une verbalisation: bis
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question sur une verbalisation: bis
MessagePosté le: 21/05/2005 22:17 Répondre en citant
JP
Apprenti vidangeur
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 453
Localisation: Duclair (76)




Bonsoir,
J'ai été verbalisé en Avril 2004 pour un excès de vitesse. Donc 90€ et 3 points retirés.
J'assume.
Les trois points m'ont été enlevés mais..... le chèque n'a jamais été "tiré" depuis ces 13 mois.
Euhhh, je peux réclamer l'annulation de la chôôôse?
@+JP
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MessagePosté le: 21/05/2005 22:20 Répondre en citant
Sale Gosse
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 835
Localisation: Toulouse




un chèque bancaire a une validité d'un an me semble il....
Tu l'ai libellé a quel ordre???
C'est pas un timbre amende que tu achete pour coller sur ton avis de contravention?
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MessagePosté le: 22/05/2005 00:35 Répondre en citant
JMARC
Changeur d'ampoule
Inscrit le: 05 Sep 2004
Messages: 220
Localisation: ERMONT 95




C'est d'autant plus bizarre que normalement, ils doivent retirer les points qu'une fois seulement que lorsque tu as payé, le fait de payer prouve que tu aprouves la sentence, si tu ne paies pas, ils retirent pas les points, ils relancent jusqu'au paiement..................Retirer les points sans l'enregistrement du paiement c'est pas normal.
159 sw 210, SPIDER 1983
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MessagePosté le: 22/05/2005 00:56 Répondre en citant
Sale Gosse
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 835
Localisation: Toulouse




t'as pas repondu a la question...
ton mode de paiement de l'amende, c'est quoi? un timbre amende avec une partie a conserver et l'autre a renvoyer?
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MessagePosté le: 22/05/2005 14:16 Répondre en citant
Ghost Line
Tombeur de boite
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 809
Localisation: Morsang sur Orge




SG> normalement, si on paye l'amende sur le lien de l'infraction, on a la possibilité de le faire en chèque, non ?


Membre de la F.F.L.T.
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MessagePosté le: 22/05/2005 22:45 Répondre en citant
JP
Apprenti vidangeur
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 453
Localisation: Duclair (76)




Sale Gosse a écrit:
un chèque bancaire a une validité d'un an me semble il....
Tu l'ai libellé a quel ordre???
C'est pas un timbre amende que tu achete pour coller sur ton avis de contravention?


Week-end chargé, j'arrive à l'instant.....
C'est un chèque que j'ai envoyé à Rouen (c'était deux motards).
Je viens de retrouver l'avis de contravention et comme le dit JMARC, il est bien noté que "le paiement de l'amende entraîne reconnaissance de la réalité de l'infraction et par là même réduction du nombre de points de votre permis de conduire".
@+JP
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MessagePosté le: 23/05/2005 00:48 Répondre en citant
gtv30
Taré du trêfle
Inscrit le: 03 Oct 2004
Messages: 2223
Localisation: gard




JP a écrit:
Sale Gosse a écrit:
un chèque bancaire a une validité d'un an me semble il....
Tu l'ai libellé a quel ordre???
C'est pas un timbre amende que tu achete pour coller sur ton avis de contravention?


Week-end chargé, j'arrive à l'instant.....
C'est un chèque que j'ai envoyé à Rouen (c'était deux motards).
Je viens de retrouver l'avis de contravention et comme le dit JMARC, il est bien noté que "le paiement de l'amende entraîne reconnaissance de la réalité de l'infraction et par là même réduction du nombre de points de votre permis de conduire".
@+JP



normalement il n'y a pas de chèque à envoyer, mais des timbres à coller sur une fiche amende!

tu as envoyer ton chèque à qui?

Et avec quel justificatif d’amende ?

C’est une connerie que tu raconte la, aucun paiement ne peut être effectué autrement que par timbre apposés sur une fiche amende en direct, ou un chèque, mais uniquement après condamnation par un tribunal et le chèque doit aller au percepteur avec référence de l’amende et de la condamnation au tribunal!
le dire c'est bien le faire c'est mieux
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MessagePosté le: 23/05/2005 02:31 Répondre en citant
sprintveloce1.5
Apprenti vidangeur
Inscrit le: 19 Mar 2005
Messages: 383
Localisation: ch'Nord




Il m'est arrivé de payer une amende par chèque il y a quelques temps.
Il a d'ailleurs été tiré 1 an après...
Question
Club Gtv 916!!!

www.clubgtv916.com
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MessagePosté le: 23/05/2005 21:37 Répondre en citant
Toscan
Changeur d'ampoule
Inscrit le: 05 Sep 2004
Messages: 210
Localisation: Yvelines




gtv30 a écrit:
JP a écrit:
Sale Gosse a écrit:
un chèque bancaire a une validité d'un an me semble il....
Tu l'ai libellé a quel ordre???
C'est pas un timbre amende que tu achete pour coller sur ton avis de contravention?


Week-end chargé, j'arrive à l'instant.....
C'est un chèque que j'ai envoyé à Rouen (c'était deux motards).
Je viens de retrouver l'avis de contravention et comme le dit JMARC, il est bien noté que "le paiement de l'amende entraîne reconnaissance de la réalité de l'infraction et par là même réduction du nombre de points de votre permis de conduire".
@+JP



normalement il n'y a pas de chèque à envoyer, mais des timbres à coller sur une fiche amende!

tu as envoyer ton chèque à qui?

Et avec quel justificatif d’amende ?

C’est une connerie que tu raconte la, aucun paiement ne peut être effectué autrement que par timbre apposés sur une fiche amende en direct, ou un chèque, mais uniquement après condamnation par un tribunal et le chèque doit aller au percepteur avec référence de l’amende et de la condamnation au tribunal!



Faux!

Je me suis fait flasher (par un mobile) en octobre 2004, j'ai recu la prune en janvier 2005, et j'ai payé par cheque (debité 15 jours plus tard)
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question sur une verbalisation: bis
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