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Forum alfa romeo passion Index du Forum » Le bistrot des alfistes » Taxe pollution ,véhicules d'occasion!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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Taxe pollution ,véhicules d'occasion!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
MessagePosté le: 06/01/2008 19:21 Répondre en citant
DAVID
Champion de la clé de 13
Inscrit le: 12 Sep 2004
Messages: 544
Localisation: 08 ARDENNES




http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1050.xhtml#titreN101E4

Coût de la demande

Il dépend de l’âge du véhicule et correspond au montant de la taxe due :

s’il a moins de 10 ans, le coût est le même que pour un véhicule neuf,

s’il a plus de 10 ans, le montant de la taxe est réduit de moitié.



Taxe additionnelle

Attention : à partir du 1er juillet 2006 une taxe sur les véhicules polluants est instaurée.

Cette taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules, est due à compter du 1er juillet 2006 sur tout certificat d'immatriculation de véhicule dont la 1ère mise en circulation est intervenue à partir du 1er juin 2004.

Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un premier certificat notamment suite à un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.

Elle est calculée, entre autres, en fonction :

soit du nombre de dioxyde de carbone émis par kilomètre,

soit de la puissance fiscale du véhicule (chevaux vapeur).


CO2, ET CHEVAUX FISCAUX OU VAPEUR?N'était même pas au courant!!!!!!!!! Shocked
ALFISTEMENT !

156 1.8L PACK SPORT
75 1.8L IE INDY
GTV 2.0L
SPIDER 2000 VELOCE
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MessagePosté le: 07/01/2008 11:36 Répondre en citant
shamrock
Tombeur de boite
Inscrit le: 08 Sep 2004
Messages: 994
Localisation: Dauphiné/Savoie




Tout cela c'est de l'incitation à mettre à la casse les véhicules polluants !
@+
Pierre
33 SW1.7QV & Monti72
Aprilia Moto 6.5
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MessagePosté le: 07/01/2008 11:40 Répondre en citant
RicoGTV
Rodeur de soupapes
Inscrit le: 19 Sep 2007
Messages: 1386
Localisation: Dernier de la classe à 10" au tour...




Tant qu'il ne verbalise pas les fumées bleues... les alfas ont encores de long jours à vivre.....

Laughing

=> je sors ..........
2008 ... année du cirage de pompe... jamais de critique par devant / trop dangereux !!
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MessagePosté le: 07/01/2008 13:33 Répondre en citant
hexen
Rodeur de soupapes
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 1347
Localisation: Gien




oui, rien de nouveau, taxe prevu depuis 2004 avec l'aparition sur les CG du taux de CO2 et appliqué depuis 2006
Steph

Alfa-Roméo 75 V6, GTV, Sprint et 156
75 piste http://hexenberg.com/75
Autobianchi A112
Fiat 850 Sport Coupé
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MessagePosté le: 07/01/2008 14:11 Répondre en citant
GODZYLA
Fossile du forum
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 6201
Localisation: Auvergne




RicoGTV a écrit:
Tant qu'il ne verbalise pas les fumées bleues... les alfas ont encores de long jours à vivre.....

Laughing

=> je sors ..........



On s'en fout y'a que les 75 Turbeau qui risqueraient quelque chose, c'est les seules qui fument.
Président de la l'AFSPER (Association des Forces Spéciales Pour l'Extermination des RonalD)
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MessagePosté le: 07/01/2008 15:10 Répondre en citant
RicoGTV
Rodeur de soupapes
Inscrit le: 19 Sep 2007
Messages: 1386
Localisation: Dernier de la classe à 10" au tour...




Oui c'est vrai les 75 turbo fument tout ce qui passe sauf les Gtv_Grand_Prix Laughing
2008 ... année du cirage de pompe... jamais de critique par devant / trop dangereux !!
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Re: Taxe pollution ,véhicules d'occasion!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
MessagePosté le: 07/01/2008 20:18 Répondre en citant
GTVMANU
Arbre à cames en tête
Inscrit le: 03 Sep 2004
Messages: 1712




DAVID a écrit:
Cette taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules, est due à compter du 1er juillet 2006 sur tout certificat d'immatriculation de véhicule dont la 1ère mise en circulation est intervenue à partir du 1er juin 2004.


Raison de plus pour garder mon GTV de 04, euh 1984 Laughing Laughing Laughing Laughing
Forza Alfa !
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Taxe pollution ,véhicules d'occasion!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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