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Twin Spark · Tombeur de boite

Quelques nouvelles de mon "aventure" de la nuit de ce vendredi à samedi :
Je suis sorti, tout va bien, j'ai eu pas mal de choses à démontrer, à prouver, à justifier, mais l'essentiel est là : je suis LIBRE et juste un PV pour un stop grillé sur une ligne droite à 00h30.

19h00 de garde à vue tout ça parce que vous vous trimbalez avec une Alfa 75 pleine de pièces détachées, ça refroidit, non ?
Etre pris pour un voleur de bagnoles, encore plus; et dire qu'ils pensaient tenir l'affaire de l'année, ils en ont eu pour leur temps, leurs repos et tout le reste.

Merci à Pascalfiste, Fab Pot, Monroe, Sam55, Mathieu, Mandrak père, Jérémy156, et tous ceux que je ne cite pas...

Bon, je vais aller à la douche, manger un peu et je repars car j'ai 400 kilos de pièces (si, si !) a livrer.
Demain on vote et si je suis les tendances du Forum, les résultats vont ENFIN permettre à la maréchaussée de poursuivre les voleurs, violeurs, trafiquants etc...
VOTER ? VOTEZ BIEN !
@+++
Yannick

Monroe Beta-Jones · Champion de la clé de 13

Ah, enfin!!!!!!!!!!!!!
Pas trop trooooooooooooooop!!!!!!!!!!!!!!!!

Essentiel que tu sois "liiiiiiiiiiiiibre"!
Repose-toi bien. Wink

TurboSeb · Fossile du forum

c'est pour ça que ton fragin arrivait pas a te joindre?

WALT · Fossile du forum

Euh j'ai raté un épisode Question

ZM · Taré du trêfle

diremas · Rodeur de soupapes

commandatore · Taré du trêfle

dinamo · Taré du trêfle

a mon avis notre TS sais fait choper avec plein de piéce.........

en plus il y en avais a moi dedans........

HAAAAA les flic et gendarmes sais comme les poils j en est plein le C.U.L

TurboSeb · Fossile du forum

ouai connais pas l'histoire mais franchement j'arrête un mec qui roule en bagnole de romano avec plein de pièces de voitures dedasn me pose des question aussi Mr. Green

jeff95 · Petit nouveau

c est sur quand on vois la voiture avec juste la place pour le conducteur et encore avec la tete penchee pour conduire on peut ce poser des questions.heureusement que tu a oublier le frigo car avec en plus sur la galerie cela aurait fait vraiment voiture en partence pour le blaide.enfin bon tout cela c est bien terminer en plus tu t est fait des nouveau copain bon je me comprend
A+

Twin Spark · Tombeur de boite

dinamo · Taré du trêfle

je suis de tout coeur avec toi YAYA.......

ZeNiTh-PbArM · Tombeur de boite

Salut Yannick,

Bon courage pour la suite...

CP 432-4 :
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, agissant dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, d'ordonner ou d'accomplir arbitrairement un acte attentatoire à la liberté individuelle est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100000 euros d'amende.
Lorsque l'acte attentatoire consiste en une détention ou une rétention d'une durée de plus de sept jours, la peine est portée à trente ans de réclusion criminelle et à 450000 euros d'amende.

CP 432-5
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ayant eu connaissance, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, d'une privation de liberté illégale, de s'abstenir volontairement soit d'y mettre fin si elle en a le pouvoir, soit, dans le cas contraire, de provoquer l'intervention d'une autorité compétente, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
Le fait, par une personne visée à l'alinéa précédent ayant eu connaissance, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, d'une privation de liberté dont l'illégalité est alléguée, de s'abstenir volontairement soit de procéder aux vérifications nécessaires si elle en a le pouvoir, soit, dans le cas contraire, de transmettre la réclamation à une autorité compétente, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende lorsque la privation de liberté, reconnue illégale, s'est poursuivie.

CP432-7

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

(Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 41 II Journal Officiel du 10 mars 2004)

La discrimination définie à l'article 225-1, commise à l'égard d'une personne physique ou morale par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende lorsqu'elle consiste :
1º A refuser le bénéfice d'un droit accordé par la loi ;
2º A entraver l'exercice normal d'une activité économique quelconque.

CPP62

(Ordonnance nº 60-121 du 13 février 1960 art. 1 Journal Officiel du 14 février 1960)

(Ordonnance nº 60-529 du 4 juin 1960 art. 2 Journal Officiel du 8 juin 1960)

(Loi nº 93-2 du 4 janvier 1993 art. 8 Journal Officiel du 5 janvier 1993 en vigueur le 1er mars 1993)

(Loi nº 2000-516 du 15 juin 2000 art. 4 Journal Officiel du 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001)

(Loi nº 2002-307 du 4 mars 2002 art. 2 Journal Officiel du 5 mars 2002)

(Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 82 I Journal Officiel du 10 mars 2004)

L'officier de police judiciaire peut appeler et entendre toutes les personnes susceptibles de fournir des renseignements sur les faits ou sur les objets et documents saisis.
Les personnes convoquées par lui sont tenues de comparaître. L'officier de police judiciaire peut contraindre à comparaître par la force publique les personnes visées à l'article 61. Il peut également contraindre à comparaître par la force publique, avec l'autorisation préalable du procureur de la République, les personnes qui n'ont pas répondu à une convocation à comparaître ou dont on peut craindre qu'elles ne répondent pas à une telle convocation.
Il dresse un procès-verbal de leurs déclarations. Les personnes entendues procèdent elles-mêmes à sa lecture, peuvent y faire consigner leurs observations et y apposent leur signature. Si elles déclarent ne savoir lire, lecture leur en est faite par l'officier de police judiciaire préalablement à la signature. Au cas de refus de signer le procès-verbal, mention en est faite sur celui-ci.
Les agents de police judiciaire désignés à l'article 20 peuvent également entendre, sous le contrôle d'un officier de police judiciaire, toutes personnes susceptibles de fournir des renseignements sur les faits en cause. Ils dressent à cet effet, dans les formes prescrites par le présent code, des procès-verbaux qu'ils transmettent à l'officier de police judiciaire qu'ils secondent.
Les personnes à l'encontre desquelles il n'existe aucune raison plausible de soupçonner qu'elles ont commis ou tenté de commettre une infraction ne peuvent être retenues que le temps strictement nécessaire à leur audition.

@+zp

Baboon · Fossile du forum

B-A-V-U-R-E

balle-atteignant-victorieusement-un-ressortissant-étranger..........

Baboon

GTV613 · Arbre à cames en tête